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• Question écrite n° 6662 de Monsieur le Député Frank GILETTI quant au sort réservé aux soldats français morts à Diên Bien Phu et dont les corps sont restés sur place et Question écrite n° 8784 de Monsieur le Député Philippe BRUN sur la situation des sépultures des soldats décédés lors de la bataille de Dien Bien Phû pendant la guerre d’Indochine

  5 juillet 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 6662 de Monsieur le Député Frank GILETTI (Rassemblement National – Var) publiée (...)

• Question écrite n° 06031 de Monsieur le Sénateur Jean-Marie JANSSENS sur la délocalisation du mémorial national de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie, du quai Branly à la nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette

  30 juin 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 06031 de Monsieur le Sénateur Jean-Marie JANSSENS (Loir-et-Cher - UC) publiée (...)

• Question écrite n° 05939 de Monsieur le Sénateur Jean Louis MASSON sur le fait que les corps de milliers de combattants français en Indochine ont été abandonnés sur le terrain

  30 juin 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 05939 de Monsieur le Sénateur Jean Louis MASSON (Moselle - NI) publiée dans le (...)

• Question écrite n° 05835 de Madame la Sénatrice Nicole BONNEFOY (Charente - SER) sur la délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d’Algérie, le 19 mars 1962, du mémorial quai Branly à la nécropole nationale de Notre-Dame de Lorette

  30 juin 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 05835 de Madame la Sénatrice Nicole BONNEFOY (Charente - SER) publiée dans le (...)

• Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ sur les conditions d’accès des enfants de harkis aux emplois publics réservés

  27 juin 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ (Rassemblement National – (...)