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Réponses ministérielles du 16 juin 2016 à des questions écrites concernant les rapatriés

, par  Serge AMORICH , popularité : 2%
Questions écrites et orales des Parlementaires |

Le Gouvernement vient de répondre à une série de questions écrites concernant les rapatriés :
- Question écrite n° 20308 de Mme Christiane Kammermann (Français établis hors de France - Les Républicains)
- Question écrite n° 20319 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains)
- Question écrite n° 21691 de M. Jean-Paul Fournier (Gard - Les Républicains)

Il convient tout d’abord de remercier Madame la Sénatrice Christiane KAMMERMANN et Messieurs les Sénateurs Jean-Pierre GRAND et Jean-Paul FOURNIER d’avoir posé ces questions. et de lire ensuite avec attention les réponses gouvernementales

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