Par Alexis Vintray.

Les élections présidentielles américaines de novembre 2020 ont défrayé la chronique par le refus du Président sortant d’admettre sa défaite. Contestation allée jusqu’à une absence de Trump à la passation de pouvoir, une absence inédite depuis largement plus d’un siècle.

Cet article pourrait vous interesser https://www.contrepoints.org/2020/1... Présidentielle US : y a-t-il eu des fraudes contre Trump ?Aujourd’hui encore, certains partisans de Trump et l’ancien Président lui-même continuent à promouvoir ce Big Lie (Le grand mensonge) et tentent de renverser le Président légitimement élu, et ce malgré l’absence complète de preuves d’une élection volée. Un discours qui permet surtout de continuer à lever de l’argent utilisé à des fins douteuses.

Mais au-delà du Big Lie, doit-on s’inquiéter pour la solidité de la démocratie et de l’État de droit américains ? La réaction judiciaire ces derniers jours a tout pour rassurer les soutiens d’une démocratie libérale.

Sidney Powell & Lin Wood condamnés et en voie vers la radiation du barreau

L’État du Michigan et la ville de Detroit avaient été visés par l’un des nombreux procès Kraken de Sidney Powell et de ses alliés en novembre 2020. Un procès qui visait à annuler les résultats de l’élection dans l’État remporté par Joe Biden avec 150 000 voix d’avance. La juge Tina Parker avait rejeté leurs demandes. Elle estimait en particulier que les arguments avancés n’étaient que « théories, conjectures et spéculations », sans aucun fait. Selon la juge, la demande de Powell & alii revenait donc à ignorer sans fondement le vote populaire de millions de votants.

Suite à ce premier procès, le Michigan et la ville de Detroit avaient poursuivi les avocats pro Trump pour obtenir des sanctions et le remboursement de leurs frais. Ces demandes viennent d’être accordées par la juge Parker ce mercredi 25 août, dans un arrêt d’une violence rare. Les procès initiés par Powell, Wood & alii étaient selon elle « un abus profond du processus judiciaire ».

Elle ajoute :

Les avocats ont essayé d’induire en erreur la justice fédérale et le peuple américain, sans même chercher à savoir si leurs accusations étaient fondées ou non.

Les sanctions sont tout aussi dures, à la hauteur des conclusions de la juge : remboursement intégral des frais juridiques de la défense, 12 heures minimum de cours d’éthique à suivre pour chacun des avocats concernés et renvoi de leurs dossiers aux barreaux respectifs pour des procédures éventuelles de radiation.

NEW : Judge Linda Parker has granted Michigan/Detroit’s motion for sanctions against the Kraken lawyers, including referrals for disbarment against Lin Wood, Sidney Powell, etc. https://t.co/MtCd5j6YjM pic.twitter.com/PgAIpt42lQ

— Andrew Feinberg (@AndrewFeinberg) August 25, 2021

Dans une autre affaire, Rudy Giuliani a déjà été suspendu de sa law licence et ne peut donc plus exercer (temporairement à ce stade, en attendant un jugement définitif).

Dominion progresse vers les procès en diffamation les plus coûteux de l’histoire

Sidney Powell , tout comme Rudy Giuliani, Fox News, Mike Lindell, OAN et d’autres ont été visés par de nombreux procès de fabricants de machines électorales (Dominion & Smartmatic). Les deux fabricants demandent désormais un total de plus de 10 milliards de dollars pour les atteintes à leur réputation et pertes de revenus causés par les défendeurs.

Ce processus est étalé sur une dizaine de procédures distinctes qui suivent chacune leur cours.

Le procès de Dominion contre Powell, Giuliani & Mike Lindell est le plus avancé, avec un premier avis rendu le 11 août par un juge : les défendeurs voulaient que la demande de procès soit rejetée immédiatement pour absence de fondement. À en croire les arguments de Powell, ses attaques étaient tellement excessives que « n’importe quelle personne raisonnable ne les aurait pas pris pour des faits » et qu’elles n’étaient donc pas diffamatoires.

Un argumentaire qui n’a clairement pas convaincu le juge Carl Nichols à Washington D.C. Il a rejeté avec force l’argumentaire de Powell ainsi que les demandes plus techniques des autres défendeurs . Surtout, il a insisté de manière répétée sur l’absence de preuve de fraude avancée par ces avocats . Le juge a confirmé par ailleurs que Dominion avait à l’inverse apporté suffisamment d’éléments à même de montrer que les avocats avaient menti en connaissance de cause. Ces éléments sont suffisants pour justifier la tenue du procès qui aura donc lieu.

Un test rassurant pour l’État de droit américain

Nombreux sont ceux, côté démocrate essentiellement, qui appellent à des mesures plus fortes et liberticides pour faire taire le Big Lie de Trump et de ses supporters.

Ces derniers développements judiciaires confirment pourtant que l’État de droit et les institutions mises en place par les Pères Fondateurs aux États-Unis sont robustes, même face à une tentative de déstabilisation d’aussi grande ampleur que celle-ci.

Alors que même au sommet de l’État fédéral beaucoup ont tenté de maintenir Trump au pouvoir malgré son évidente défaite, la transition démocratique s’est déroulée correctement et la justice suit son cours pour sanctionner les abus. Ceux-ci sont poursuivis par les cours, pour manquement à la déontologie ou pour diffamation.

Réjouissons-nous en au lieu de chercher à transformer des institutions qui ont fait montre de leur solidité.

Article édité le 27 août à 10h pour corriger une imprécision dans le premier paragraphe.

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