373 articles

• Guerre d’Algérie - pupilles et supplétifs

  6 septembre, par Serge AMORICH

  La Loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à (...)

• Action visant à faire appliquer la mesure souhaitée / adoptée par le Parlement concernant les 22 anciens supplétifs de statut civil de droit commun de la guerre d’Algérie encore en vie

  28 août, par Serge AMORICH

  Plusieurs personnes m’ont demandé si elles devaient intervenir auprès de Monsieur le Président de (...)

• URGENT - L’attitude négative du gouvernement vis à vis des 22 anciens supplétifs de statut civil de droit commun de la guerre d’Algérie encore en vie

  22 août, par Serge AMORICH

  La publication de la Loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour (...)

• Question écrite n° 6662 de Monsieur le Député Frank GILETTI quant au sort réservé aux soldats français morts à Diên Bien Phu et dont les corps sont restés sur place et Question écrite n° 8784 de Monsieur le Député Philippe BRUN sur la situation des sépultures des soldats décédés lors de la bataille de Dien Bien Phû pendant la guerre d’Indochine

  5 juillet, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 6662 de Monsieur le Député Frank GILETTI (Rassemblement National – Var) publiée (...)

• Question écrite n° 06031 de Monsieur le Sénateur Jean-Marie JANSSENS sur la délocalisation du mémorial national de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie, du quai Branly à la nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette

  30 juin, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 06031 de Monsieur le Sénateur Jean-Marie JANSSENS (Loir-et-Cher - UC) publiée (...)