Serge AMORICH

Articles de cet auteur (441)

• Question écrite n° 6785 de Monsieur Mounir BELHAMITI sur les difficultés que rencontrent les Français nés en Algérie avant 1962 pour renouveler leurs titres d’identité
• Question écrite n° 1985 de Monsieur le Député Léo WALTER sur la situation des harkis réinstallés dans des cités après leur passage par des hameaux de forestage
• Question écrite n° 04795 de Monsieur le Sénateur Yves DETRAIGNE relative à l’absence de règlement de la situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
• Réponses ministérielles à des questions écrites
• Question écrite n° 06246 de Monsieur le Sénateur Yves DÉTRAIGNE relative à l’absence de règlement de la situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
• Question écrite n° 7863 de Madame la Députée Michèle TABAROT sur les travaux du Comité intergouvernemental de haut niveau franco-algérien (CIHN)
• Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ et Question écrite n° 5667 de Madame Annick COUSIN relatives à la situation des Harkis et de leurs enfants
• Réponses ministérielles du 22 juillet 2014
• Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
• Question écrite n ° 8328 de Monsieur le Député Sébastien ROME relative à la situation des Harkis de l’Hérault