Questions écrites et orales des Parlementaires

L’objectif de cette rubrique est de mettre en ligne l’ensemble des questions relatives aux problèmes touchant les Rapatriés et posées par les Parlementaires aux divers Ministres,

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Articles publiés dans cette rubrique

Question écrite n° 12734 de Monsieur le Député Aurélien LOPEZ-LIGUORI sur l’attitude de l’Algérie à l’égard des associations de pieds-noirs
8 février, par Serge AMORICH

Question écrite n° 12734 de Monsieur le Député Aurélien LOPEZ-LIGUORI (Rassemblement National – Hérault) publiée au JO le 07/11/2023 page 9848 Réponse publiée au JO le 06/02/2024 page 839 Texte de la question Monsieur Aurélien LOPEZ-LIGUORI attire l’attention de Mme la ministre de l’Europe et des (...)
Question écrite de Madame la Sénatrice Cathy APOURCEAU-POLY relative à l’application de la mesure figurant dans la loi n° 2023-703 du 1er août 2023 (Rapport annexé) - indemnisation des 22 supplétifs de statut civil de droit commun de la guerre d’Algérie
26 décembre 2023, par Serge AMORICH

Question écrite de Madame la Sénatrice Cathy APOURCEAU-POLY (Pas-de-Calais - CRCE-K) publiée dans le JO Sénat du 21 décembre 2023 - page 6978 Madame Cathy APOURCEAU-POLY interroge Madame la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire quant à (...)
Question écrite n° 05939 de Monsieur le Sénateur Jean Louis MASSON sur le fait que les corps de milliers de combattants français en Indochine ont été abandonnés sur le terrain
30 juin 2023, par Serge AMORICH

Question écrite n° 05939 de Monsieur le Sénateur Jean Louis MASSON (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 23/03/2023 - page 1938 Texte de la question écrite Monsieur Jean Louis MASSON attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de (...)
Question écrite n° 05835 de Madame la Sénatrice Nicole BONNEFOY (Charente - SER) sur la délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d’Algérie, le 19 mars 1962, du mémorial quai Branly à la nécropole nationale de Notre-Dame de Lorette
30 juin 2023, par Serge AMORICH

Question écrite n° 05835 de Madame la Sénatrice Nicole BONNEFOY (Charente - SER) publiée dans le JO Sénat du 16/03/2023 - page 1801 Texte de la question écrite Madame Nicole BONNEFOY attire l’attention de Mme la Première ministre sur la délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du (...)
Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ sur les conditions d’accès des enfants de harkis aux emplois publics réservés
27 juin 2023, par Serge AMORICH

Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ (Rassemblement National – Haute-Marne) publiée au JO le 21/02/2023 page 1606 Réponse publiée au JO le 27/06/2023 page 5791 Texte de la question Monsieur Christophe BENTZ interroge Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, (...)

NotreJournal La tradition n’est pas le culte des cendres, mais la préservation du feu. Gustav Malher

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